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    Commission permanente : Insertion et changement climatique : le Département achète 3 parcelles de Bourgogne Côte-d’Or

    La Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d’Or s’est réunie lundi 11 mars 2019 dans la salle des séances de l’Hôtel du Département sous la présidence de François Sauvadet. Lors de cette réunion, 37 rapports ont été adoptés, pour un montant global de près de 6,7 millions d’euros.

    Près de 550.000 euros pour l’agriculture et l’aménagement rural

    Les élus ont donné leur accord pour l’achat de trois parcelles de vignes de quelque 6.400 m² en appellation Bourgogne Côte-d’Or sur la commune de Pommard pour un montant de plus de 47.000 euros. Cette opération répond à un double objectif : conduire une expérimentation en viticulture liée au changement climatique et confier l’exploitation de ces parcelles à une structure d’insertion.

    Ferme Côte-d’Or : on continue !

    Pour accompagner la Chambre d’agriculture de Côte-d’Or dans ses actions annuelles, notamment pour l’organisation de la Ferme Côte-d’Or, et mettre en œuvre les aides du Conseil départemental dans le domaine agricole en 2019, 261.500 euros lui sont attribués.

    Les élus ont également validé les termes d’une convention avec la Confédération des appellations et des vignerons de Bourgogne (CAVB) qui prévoit une participation financière du Département de 20.000 euros. Pour la FDSEA et les Jeunes agriculteurs, ce sont respectivement 30.500 euros et 25.000 euros qui sont attribués à travers une nouvelle convention. La Commission permanente a également voté une subvention de 25.000 euros au bénéfice du Service de remplacement 21. Plusieurs syndicats d’élevage recevront quant à eux 8.400 euros.

    Au titre des subventions aux associations, Alysé et la Fédération des CUMA de Bourgogne recevront respectivement 24.000 euros et 17.000 euros.

    Au titre du soutien aux éleveurs ovins, deux exploitations seront aidées à hauteur de 9.000 euros. Une exploitation d’Arnay-le-Duc sera également accompagnée à hauteur de 12.500 euros au titre du stockage de fourrage.

    Enfin, la Commission permanente a autorisé le Président du Conseil départemental à signer une convention avec le Groupement de défense sanitaire (GDS) prévoyant un montant total de crédits de 90.000 euros.

    5,245 millions d’euros investis dans les communes et les territoires

    Au titre de la campagne 2019 du Programme de Soutien à la Voirie (PSV), ce sont plus de 4,25 millions d’euros qui sont débloqués au bénéfice de plus de 250 communes et une dizaine d’intercommunalités pour financer des travaux de voirie. Le Département de la Côte-d’Or est d’ailleurs l’un des derniers à accompagner les collectivités locales dans ce domaine.

    Trois attributions de subventions relatives au dispositif « Cap 100% Côte-d’Or » ont été validées par la Commission permanente : deux subventions de 420.000 euros et 214.500 euros à la commune de Seurre pour la réhabilitation d’une salle communale et la revitalisation du centre-bourg et une subvention de 69.000 euros à la commune de Nolay pour l’aménagement d’une place.

    Les élus ont attribué près de 31.000 euros à neuf communes au titre du dispositif « Village Côte-d’Or » pour financer divers aménagements.

    Plus de 210.000 euros sont par ailleurs débloqués au bénéfice de douze communes pour divers travaux sur des bâtiments et édifices communaux.

    La Communauté de communes du Mirebellois et Fontenois recevra également près de 17.000 euros pour financer des travaux au complexe sportif de Belleneuve.

    Enfin, au titre de la protection du patrimoine, une subvention de 30.500 euros est attribuée à la commune de Pouilly-en-Auxois.

    223.000 euros pour les collégiens

    Au titre du programme d’équipement des collèges publics, la Commission permanente a débloqué 16.000 euros pour deux collèges. 151.000 seront par ailleurs attribués à 19 collèges pour financer des dépenses de gros entretien.

    Enfin, 381 primes d’apprentissage et 8 primes SEGPA sont attribuées pour un montant total de 56.000 euros.

    Près de 180.000 pour la protection de l’environnement, l’énergie et l’aménagement forestier

    Plus de 162.000 euros sont votés au bénéfice d’une dizaine de partenaires au titre des espaces naturels sensibles. Une subvention de 2.200 euros est attribuée au Centre hospitalier universitaire de Dijon pour des travaux de dépressage sur la commune d’Ancey. Enfin, cinq communes recevront 3.000 euros chacune pour financer des travaux d’enfouissement de réseaux de télécommunications.

    Près de 185.000 euros pour les associations, la culture, la jeunesse et les sports

    Les élus ont voté 8.300 euros de subventions pour permettre l’organisation de 12 manifestations sportives. Quelque 156.000 euros sont par ailleurs attribués au titre des aides au sport de haut niveau à deux clubs sportifs.

    Enfin, au titre des interventions du Département dans le domaine culturel, trois manifestations seront soutenues à hauteur de 19.600 euros.

    Une politique du logement volontariste : plus de 255.000 euros

    La Commission permanente a voté une subvention de 250.000 euros au bénéfice de l’opérateur privé Habellis pour une opération d’éco-réhabilitation de 100 logements sociaux à Nuits-Saint-Georges. Six personnes âgées seront par ailleurs accompagnées financièrement pour des travaux d’adaptation de leur logement à hauteur de 5.100 euros.

     

    [ POUR EN SAVOIR PLUS ]

    5,245 millions d’euros investis dans les communes et les territoires

    – Commune de Seurre, au titre du contrat « Cap 100% Côte-d’Or », pour des aménagements divers : 634.500 euros

    – Commune de Nolay, au titre du contrat « Cap 100% Côte-d’Or », pour des aménagements divers : 69.000 euros

    – Commune de Bure-les-Templiers, au titre du dispositif « Village Côte-d’Or », pour la réfection d’un mur : 1.800 euros

    – Commune de Bressey-sur-Tille, au titre du dispositif « Village Côte-d’Or », pour l’aménagement d’aires de jeux : 5.000 euros

    – Commune de Ruffey-lès-Echirey, au titre du dispositif « Village Côte-d’Or », pour la réhabilitation d’un terrain de sports : 4.400 euros

    – Commune de Bessey-lès-Cîteaux, au titre du dispositif « Village Côte-d’Or », pour des travaux dans l’école : 5.000 euros

    – Commune de Fraignot-et-Vesvrotte, au titre du dispositif « Village Côte-d’Or », pour l’installation d’un columbarium : 1.400 euros

    – Commune de Prémeaux-Prissey, au titre du dispositif « Village Côte-d’Or », pour des travaux dans un bâtiment communal : 5.000 euros

    – Commune de Jeux-lès-Bard, au titre du dispositif « Village Côte-d’Or », pour des travaux dans un bâtiment communal : 2.200 euros

    – Commune de Epernay-sous-Gevrey, au titre du dispositif « Village Côte-d’Or », pour des travaux dans un bâtiment communal : 1.800 euros

    – Commune de Champagne-sur-Vingeanne, au titre du dispositif « Village Côte-d’Or », pour la réfection de la mairie : 4.100 euros

    – Commune de Flammerans, pour la réfection de la mairie et de l’école : 11.000 euros

    – Commune de Labergement-lès-Auxonne, pour la construction de locaux périscolaires : 21.350 euros

    – Commune de Villotte-Saint-Seine, pour la réfection de la mairie : 20.000 euros

    – Commune de Bessey-lès-Cîteaux, pour des travaux dans la salle des fêtes : 8.500 euros

    – Commune de Gerland, pour la réhabilitation de la mairie : 21.350 euros

    – Commune de Gilly-lès-Cîteaux, pour la réfection de la mairie : 7.100 euros

    – Commune de Belleneuve, pour la réhabilitation de l’ancienne cure : 1.600 euros

    – Commune de Magny-Saint-Médard, pour la réfection de la mairie : 21.350 euros

    – Commune de Sainte-Marie-sur-Ouche, pour l’aménagement de la bibliothèque : 16.400 euros

    – Commune de Chamboeuf, pour la réfection d’église : 33.000 euros

    – Commune de Gergueil, pour la réfection de l’église : 2.200 euros

    – Commune d’Aiserey, pour la création d’un espace de rencontres et de loisirs : 46.600 euros

    – Communauté de communes du Mirebellois et Fontenois, pour des travaux dans le complexe sportif de Belleneuve : 16.900 euros

    – Plus de 250 communes et une dizaine d’intercommunalités, au titre du Programme de Soutien à la Voirie (PSV) : 4,25 millions d’euros

    – Commune de Pouilly-en-Auxois, pour la réfection du pigeonnier : 30.500 euros

     

    223.000 euros pour les collégiens

    – Collège Henry-Berger, à Fontaine-Française, pour l’acquisition de matériels et des dépenses de gros entretien : 14.000 euros

    – Collège La Champagne, à Brochon, pour l’acquisition de matériels : 12.200 euros

    – Collège André-Lallemand, à Pouilly-en-Auxois, pour des dépenses de gros entretien : 24.400 euros

    – Collège Claude-Guyot, à Arnay-le-Duc, pour des dépenses de gros entretien : 3.800 euros

    – Collège François-de-la-Grange, à Liernais, pour des dépenses de gros entretien : 600 euros

    – Collège La Croix-des-Sarrasins, à Auxonne, pour des dépenses de gros entretien : 23.800 euros

    – Collège Jules-Ferry, à Beaune, pour des dépenses de gros entretien : 10.900 euros

    – Collège Dinet, à Seurre, pour des dépenses de gros entretien : 3.500 euros

    – Collège Georges-Brassens, à Brazey-en-Plaine, pour des dépenses de gros entretien : 7.000 euros

    – Collège André-Malraux, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 4.400 euros

    – Collège Les Lentillères, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 1.000 euros

    – Collège Henry-Dunant, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 3.200 euros

    – Collège Gaston-Bachelard, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 500 euros

    – Collège Jean-Philippe-Rameau, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 14.900 euros

    – Collège Champ-Lumière, à Selongey, pour des dépenses de gros entretien : 7.200 euros

    – Collège Roland-Dorgelès, à Longvic, pour des dépenses de gros entretien : 2.000 euros

    – Collège Christiane-Perceret, à Semur-en-Auxois, pour des dépenses de gros entretien : 22.500 euros

    – Collège Boris-Vian, à Talant, pour des dépenses de gros entretien : 5.300 euros

    – Collège Jacques-Mercusot, à Sombernon, pour des dépenses de gros entretien : 3.800 euros

    – 381 primes d’apprentissage : 54.900 euros

    – 8 primes SEGPA : 1.200 euros

     

    177.500 pour la protection de l’environnement, l’énergie et l’aménagement forestier

    – Centre hospitalier universitaire de Dijon, pour des travaux de dépressage sur la commune d’Ancey : 2.200 euros

    – Conservatoire botanique national du Bassin parisien, pour un partenariat sur les enjeux naturels en Côte-d’Or : 19.600 euros

    – Société d’histoire naturelle des amis du Muséum d’Autun, pour un partenariat sur les enjeux naturels en Côte-d’Or : 34.400 euros

    – Association La Choue, pour une étude sur la chouette : 4.700 euros

    – Ligue pour la protection des oiseaux, pour des initiatives sur le patrimoine ornithologique : 65.000 euros

    – Chambre d’agriculture de Côte-d’Or, pour des actions de promotion en faveur de l’agriculture durable : 12.300 euros

    – Office national des forêts, pour des animations pédagogiques : 1.900 euros

    – Etablissement public territorial de Bassin Saône et Doubs, pour des animations pédagogiques : 5.300 euros

    – Maison de la forêt, pour des animations pédagogiques : 9.000 euros

    – Association Arborescence, pour des animations pédagogiques : 2.000 euros

     

    184.100 euros pour les associations, la culture, la jeunesse et les sports

    – ASPTT Dijon football, pour un tournoi international de futsal : 2.000 euros

    – ACR Dijon, pour les foulées du lac Kir : 700 euros

    – ASPTT Dijon tennis, pour un tournoi féminin : 1.000 euros

    – Service régional UNSS, pour une manifestation de raid multisports : 400 euros

    – Tennis club dijonnais, pour un tournoi : 1.000 euros

    – Association moto cross du télégraphe, pour des courses de moto cross : 500 euros

    – ECRA châtillonnais, pour un trail : 500 euros

    – Club sportif nuiton, pour un tournoi de rugby : 400 euros

    – Comité bouliste de Côte-d’Or, pour des concours de boules : 400 euros

    – Service départemental UNSS, pour un championnat de France de basket : 900 euros

    – Boxing club montbardois, pour la coupe Dominique-Garcia : 300 euros

    – Judo club de la vallée de l’Ouche, pour un tournoi interclubs : 200 euros

    – SASP JDA Dijon Basket, au titre des missions d’intérêt général : 110.200 euros

    – SASP JDA Dijon Handball, au titre des missions d’intérêt général : 54.000 euros

    – Office de tourisme des Terres d’Auxois, pour un stage de chants : 5.000 euros

    – Union des groupes et ménétriers du Morvan, pour le développement des danses et musiques traditionnelles dans l’Auxois : 10.000 euros

    – Communauté de communes du Mirebellois et Fontenois, pour une action en faveur de la musique de chambre : 4.600 euros

     

    546.000 euros pour l’agriculture et l’aménagement rural

    – Société GFV Les terroirs bourguignons, pour l’achat de trois parcelles de vignes sur la commune de Pommard : 47.100 euros

    – Alysé, pour un partenariat annuel : 24.000 euros

    – Fédération des CUMA de Bourgogne, pour un partenariat annuel et au titre du dispositif « bancs d’essai moteur » : 17.000 euros

    – Chambre d’agriculture de Côte-d’Or, pour un partenariat annuel et l’initiative « Ecole en herbe » : 261.500 euros

    – Confédération des appellations et des vignerons de Bourgogne (CAVB), pour un partenariat annuel : 20.000 euros

    – FDSEA de Côte-d’Or, pour un partenariat annuel : 30.500 euros

    – Jeunes agriculteurs de Côte-d’Or, pour un partenariat annuel : 25.000 euros

    – Service de remplacement 21, pour un partenariat annuel : 25.000 euros

    – Huit syndicats d’élevage, pour leur fonctionnement annuel : 8.400 euros

    – Deux exploitations agricoles, pour l’achat d’ovins : 9.000 euros

    – Une exploitation agricole, au titre du stockage de fourrage : 12.500 euros

    – Groupement de défense sanitaire, pour un partenariat annuel : 90.000 euros

     

    Une politique du logement volontariste : 255.100 euros

    – Habellis, pour l’éco-réhabilitation de 100 logements sociaux à Nuits-Saint-Georges : 250.000 euros

    – Six personnes âgées, pour des travaux d’adaptation de leur logement : 5.100 euros

     

    28.300 euros pour la promotion des territoires, l’attractivité et le tourisme

    – Fédération des Goldwing club de France, pour un rassemblement à Beaune : 1.000 euros

    – Comité des fêtes de La Motte-Ternant, pour la manifestation » Village gourmand, village en fête » : 900 euros

    – Montbard Venarey football, pour un tournoi de jeunes : 1.000 euros

    – UFC que choisir, pour son fonctionnement annuel : 3.000 euros

    – Femmes égalité emploi (FETE), pour son fonctionnement annuel : 15.000 euros

    – CAMSP du Doubs et de l’aire urbaine, pour l’organisation des journées nationales de l’ANECAMSP : 400 euros

    – Jeune chambre économique de Montbard Haute Côte-d’Or, pour l’organisation d’un salon du livre : 1.000 euros

    – Communauté de communes Norge et Tille, pour l’organisation d’un salon du livre : 400 euros

    – Entente Montbard Châtillon-sur-Seine rugby, pour un tournoi international de rugby : 1.600 euros

    – Office de tourisme des sources de l’Ouche à l’Auxois, pour un festival d’imitations : 1.500 euros

    – Envie d’aller plus loin avec mon handicap (EAPLAMH), pour des animations sur le thème de l’intergénérationnel : 500 euros

    – Running conseil club Dijon, pour la course Odysséa : 2.000 euros